ARIIWA ← Retour au site

Légal

Mentions légales

Dernière mise à jour : 27 juin 2026

⚠️ Document de travail. Ce texte est un modèle à faire valider par un conseil juridique avant toute mise en production. Les mentions entre crochets [À COMPLÉTER] doivent être renseignées. (Décochez « Brouillon » dans l'admin pour masquer ce bandeau.)

1. Éditeur

Le présent site et l'application ARIIWA sont édités par :

  • Dénomination sociale : [RAISON SOCIALE]
  • Forme juridique & capital : [FORME — capital social]
  • Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
  • Immatriculation : [RCCM / RCS / SIRET]
  • Contact : [EMAIL] — [TÉLÉPHONE]

2. Directeur de la publication

[NOM DU REPRÉSENTANT LÉGAL], en qualité de représentant légal.

3. Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure cloud ([HÉBERGEUR — nom, adresse]).

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (marque « ARIIWA », logo, charte graphique, textes, code) est protégé et demeure la propriété de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction non autorisée est interdite.

5. Données personnelles

Les modalités de traitement de vos données sont décrites dans notre Politique de confidentialité.

6. Conditions

L'utilisation de la Plateforme est régie par nos CGU, et la vente de billets par nos CGV.

7. Contact

Pour toute question : [EMAIL DE CONTACT].

← Retour à l'accueil ARIIWA

© 2026 ARIIWA — Cotonou, Bénin. Tous droits réservés.
CGU CGV Confidentialité Mentions légales Accueil